Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FLEUR DE CUVEE
Numéro de dépôt :
98713991
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque FLEUR DE CUVEE
Déposée le 16 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES EN DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « FLEUR DE CUVEE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNOBLES EN DIRECT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°278041 - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1999-05-27